NELSPACE Santé · Encadrer mon IA
Quelles obligations réunir pour mon IA en santé ?
Les exigences retenues, les responsables et les validations.
AI Act · RGPD · MDR
Voir ce pack en démonstrationLes faits, les écarts et les validations sont reliés dans un même dossier. Illustration sans analyse réelle.
Le résultat attendu
Vous savez quoi faire ensuite.
Qualification de l’usage et des rôles à valider
Exigences AI Act, RGPD et dispositif médical à rapprocher selon le cas
Plan d’action commun aux équipes métier, DPO et qualité
Les règles de votre dossier
Les références à examiner.
AI Act selon l’usage et le rôle ; RGPD si données personnelles ; MDR ou IVDR si dispositif médical. Échéances applicables à examiner.
- AI Act
Règlement · Intelligence artificielle · 2024/1689
- RGPD
Règlement · Données personnelles
- MDR
Règlement · Dispositifs médicaux · 2017/745
Sources officielles. Applicabilité, versions et couverture des contrôles précisées au cadrage.
Pour commencer
Votre contexte et vos documents.
- Usage clinique ou administratif envisagé
- Rôle de l’organisation et système utilisé
- Données, utilisateurs et supervision prévue
La démonstration montre les informations à réunir, les points à examiner et les restitutions sur un exemple. Aucun document sensible n’est nécessaire pour le premier échange.
Décrire votre besoin → voir le pack → recevoir une proposition adaptée.
Les validations humaines et les démarches auprès des autorités restent nécessaires selon le cas.
Avant de commencer
Un périmètre précis.
Des responsabilités claires.
Faut-il remplacer notre GED ou nos outils métier ?
Le parcours est défini autour de votre organisation. Les documents, accès et connexions nécessaires sont cadrés au déploiement. L’API NELSE permet d’étudier l’intégration des contrôles dans vos logiciels.
Comment ce pack s’intègre-t-il à notre organisation ?
Nous cadrons le dossier à traiter, les référentiels retenus, les personnes qui contribuent et celles qui valident. Les connexions à vos outils sont examinées avant tout engagement technique.
Que se passe-t-il après la démonstration ?
Vous recevez une proposition précisant le périmètre, les modules, les utilisateurs et l’accompagnement. Vous pouvez commencer par un dossier puis étendre l’usage.
Encadrer mon IA · AI Act / RGPD
Voyez ce que votre équipe
peut en retirer.
Une démonstration centrée sur votre besoin et les référentiels concernés.